Mentions légales

Société en nom propre
Siège social :
MORANGE-CANDAS
819, route nationale
62140 Bouin-Plumoison
FRANCE

RCS 408 861 110- SIRET : 40886111000034

N° TVA intra-communautaire : FR 09408861110

Directeur de la publication : Fabrice DUBUC

En accédant au site le visiteur accepte les termes et conditions définis dans les présentes mentions légales et s’engage à les respecter. Morange-Candas s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu. Il appartient au visiteur de vérifier régulièrement si des mises à jour ou des modifications sont intervenues.

En conséquence, Morange-Candas décline toute responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, qu’elles soient de son fait
– pour tous dommages, directs ou indirects, résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mise à la disposition sur le site
– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le site et chacun des éléments qui le composent notamment la structure générale du site, les documents visuels et sonores, illustrations, textes, images fixes ou animées, graphismes, logos, dessins et photographies contenus dans le site sont la propriété exclusive de Morange-Candas. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation et/ou toute utilisation de toute ou partie des éléments de ce site, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation préalable et écrite de Morange-Candas sont strictement interdites et seraient susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles communiquées par le biais des cookies (plus d’informations sur le site de la CNIL.). Aussi, vous pourrez bloquer les cookies en activant le paramètre de votre navigateur vous permettant de refuser tous ou certains des cookies. Cependant, si vous choisissez de bloquer tous les cookies (dont les cookies indispensables) vous ne serez plus en mesure d’accéder à tout ou partie de notre site.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Vous pouvez vous référer au site internet de la CNIL pour le paramétrage de vos souhaits en matière de cookies.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et relève de la compétence du tribunal de commerce d’Arras.

Notre Service Clients est à votre disposition pour répondre à vos questions. Vous avez la possibilité de le contacter à tout moment par :
– courrier électronique, à l’adresse suivante : contact@morange-candas.com
– tél (heures ouvrables) : 03 21 06 80 86
– fax : 03 62 02 95 60

Déclaration à la CNIL

Les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion des fichiers de clients et de prospects sont conformes à la norme simplifiée n°48 (délibération CNIL n°2005-112 du 7 juin 2005).

Conception :

Cette boutique en ligne a été créée par Timothée Dubuc.